Ordre du jour du conseil municipal à venir
ordre_du_jour_du_conseil_municipal_du_10_avril_2025.pdf ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2025 ordre du jour du conseil municipal du 12 février 2025 ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2024 ordre du jour du conseil municipal du 30 octobre 2024 ordre du jour du conseil municipal du 12 juillet 2024 ordre du jour du conseil municipal du 23 mai 2024 ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024 ordre du jour du conseil municipal du 20 mars 2024 ordre du jour du conseil municipal du 10 janvier 2024 ordre du jour du conseil municipal du 26 décembre 2023 ordre du jour du conseil municipal du jeudi 21 décembre 2023 ordre du jour du conseil municipal du 30 novembre 2023 ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2023 ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2023 ordre du jour du conseil municipal du 19 juin 2023 ordre du jour du conseil municipal du 13 avril 2023 ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2023 ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2023 ordre du jour du conseil municipal du 08 décembre 2022 ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2022 ordre du jour du conseil municipal du 02 juin 2022 ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2022 ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2022 ordre du jour du conseil municipal du 03 février 2022 ordre du jour du conseil municipal du 09 décembre 2021 ordre du jour du conseil municipal du 7 octobre 2021 ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet 2021 ordre du jour du conseil municipal du 15 avril 2021 ordre du jour du conseil municipal du 11 mars 2021 ordre du jour du conseil municipal du 11 février 2021 ordre du jour du conseil municipal du 28 janvier 2021 ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2020 ordre du jour du conseil municipal du 12 novembre 2020 Délibérations exécutoires
Délibérations exécutoires du conseil municipal du 17 décembre 2024 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 30 octobre 2024 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 11 juillet 2024 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 4 avril 2024 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 20 mars 2024 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 10 janvier 2024 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 30 novembre 2023 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 26 septembre 2023 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 19 juin 2023 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 13 avril 2023 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 30 mars 2023 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 23 février 2023 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 08 décembre 2022 Délibérations exécutoires du conseil municipal du 13 octobre 2022 Délibérations examinées au conseil municipal du 12 février 2025 Procès verbal des conseils municipaux
pv_cm_17_12_2024.pdf pv_cm_30_10_2024.pdf pv_cm_mairie_graulhet_11_07_2024_.pdf proces_verbal_23_mai_2024.pdf pv_du_04_avril_2024.pdf proces_verbal_20_mars_2024.pdf pv_du_10_janvier_2024.pdf pv_30_novembre_2023.pdf proces_verbal_cm_du_26_juin_2023.pdf pv_du_19_juin_2023.pdf proces_verbal_cm_du_13.04.2023.pdf proces_verbal_cm_du_30_mars_2023.pdf proces_verbal_du_conseil_municipal_du_23_fevrier_2023.pdf proces-verbal.pdf Comptes rendus du Conseil Municipal 2020
Comptes rendus du Conseil municipal 2018
Conseil municipal du 13 décembre 2018 Conseil municipal du 08 novembre 2018 Conseil municipal du 04 octobre 2018 Conseil municipal du 05 juillet 2018 Conseil municipal du 07 juin 2018 Conseil municipal du 31 mai 2018 Conseil municipal du 12 avril 2018 Conseil municipal du 15 mars 2018 Conseil municipal du 08 février 2018 Comptes rendus du Conseil Municipal 2017
Conseil municipal du 14 décembre 2017 Conseil municipal du 09 novembre 2017 Conseil municipal du 19 octobre 2017 Conseil municipal du 06 juillet 2017 Conseil municipal du 22 juin 2017 Conseil municipal du 20 avril 2017 Conseil municipal du 30 mars 2017 Conseil municipal du 02 février 2017 pv_cm_30_10_2024.pdf Comptes rendus du Conseil Municipal 2016
Conseil municipal du 15 décembre 2016 Conseil municipal du 15 décembre 2016 - annexe PADD Conseil municipal du 27 octobre 2016 Conseil municipal du 22 septembre 2016 Conseil municipal du 16 juin 2016 Conseil municipal du 26 mai 2016 Conseil municipal du 14 avril 2016 Conseil municipal du 4 février 2016 Délibérations 2025
Délibérations 2024
Délibérations 2023
Délibérations 2022
Décisions 2024
N°2024/002 Prestation de 4 musiciens intermittents de l'orchestre domingo N°2024/001 Contrat de cession programmation animations culturelles N°2024/003 Prestation de 4 musiciens intermittents groupe musique Mellow Rhythm N°2024/004 Reprise de concession de Mme MARTY (2) N°2024/006 Reprise de concession de Mme MARTY (1) N°2024/007 Reprise de concession de M.GAUTIER N°2024/008 Reprise de concession de Mme ICART N°2024/010 Fourniture végétaux dans le cadre d'un projet N°2024/011 Acceptation de l'offre après négociation du marché N°2024/012 Proposition d'honoraires relative à des services juridiques N°2024/013 Proposition de convention d'honoraires relative à des services juridiques N°2024/014 Contrats de cessions programmation des animations culturelles N°2024/015 Tarifs programmation culturelle festival musique N°2024/016 Renouvellement d'une ligne trésorerie intéractive N°2024/017 Contrat de cession programmation animations culturelles N°2024/018 Prestations de 2 animations pour 2 thés dansants N°2024/019 Prestation 4 musiciens intermittents groupe musique domingo N°2024/020 Contrats de cessions prestations musicales programmation festivités N°2024/021 Marché public de service réalisation bassins d'apprentissage mmobiles N°2024/022 Don d'un loup de fable personnage en cuir N°2024/023 Achat de places de spectacle N°2024/024 Gratuité d'occupation domaine public du marché jeudi 17 et 20 octobre N°2024/025 Contrat de cession et prestations cadre de l'ouverture de la saison culturelle N°2024/026 Gratuité d'occupation du domaine public marché jeudi 10 octobre N°2024/027 Consultation travaux restauration église notre dame val d'amour 1 N°2024/028 Consultation restauration église notra dame val d'amour 2 N°2024/029 Convention mise à disposition de matériel à team81 N°2024/030 Consultation pour Mission d'étude géotechnique N°2024/031 Consultation pour Mission d'étude de structures avec maîtrise d'oeuvre N°2024/032 Don d'un sac besace à bandoulière camel, en cuir de veau pleine fleur N°2024/033 Consultation relative à l'étude juridico financière de la scission N°2024/034 Financement des Investissement 2024 N°2024/035 Don d'un lot d'archives Maison métiers du cuir N°2024/036 Tarifs de location de chalets et d'occupation d'un emplacement N°2024/037 Location d'une tente par un prestataire pour les festivités de Noël N°2024/038 Location de 6 chalets par un prestataire pour le marché gourmand de Noël N°2024/039 Prestation d'un agent de sécurité dans le cadre des festivités de Noël N°2024/040 Location d'une patinoire par un prestataire pour une animation N°2024/041 Convention de mise à disposition d'un local par Tarn habitat N°2024/042 Marché de construction d'un plateau Multisport couvert N°2024/043 Titres exécutoires de recouvrement de créances à l'encontre de propriétaires N°2024/044 Titres exécutoires de recouvrement de créances à l'encontre de propriétaires N°2024/045 Titres exécutoires de recouvrement de créances à l'encontre de propriétaires N°2024-046 Maché public de service maintenance écrans numériques de la collectivité Décisions 2023
N°2023/003 Marché public de travaux effacement partiel et réaménagement Barrage Miquelou N°2023/001 Don de six photographies de Graulhet 1949 N°2023/002 Don de trois dessins et d'un ouvrage N°2023/004 Autorisation de rejet des eaux pluviales dans le réseau communal N°2023/005 Exercice du droit de préemption urbain N°2023/006 Autorisation de manoeuvre militaire Aérodrome Graulhet N°2023/007 Exercice du droit de préemption urbain 8 Chemin Bouscayrolle N°2023/008 Renouvellement du bail des locaux place du Languedoc au profit du SRAS Midi-Pyrénées N°2023/009 Convention d'occupation de locaux pour le C.I.D.F.F N°2023/010 Lancement étude inversion du sens de circulation Rue des Peseignes N°2023/011 Procuration à la société ST2D pour réalisation d'une étude géotechnique sur le site Bourdariès N°2023/012 Don d'une mesure machine utilisée en mégisserie N°2023/013 Gratuité de l'entrée à la maison métiers du cuir et de l'atelier créatif N°2023/014 Tarifs Festival Grandeur Nature N°2023/015 Réalisation de sondages et étude diagnostique par l'INRAP N°2023/016 Don d'un ensemble immobilier sis 2_4 rue Docteur Pémille Graulhet N°2023/017 Servitudes ENEDIS Projet base de loisirs autour du lac de Nabeillou N°2023/018 Don d'un tableau en cuir repoussé, réalisé et signé par Philémon Andrieu N°2023/020 Tarifs de groupe festival grandeur nature N°2023/021 Autorisation accordée à l'EPFO dans le cadre de ses missions d'acquisitions foncières ilot du Gouch N°2023/022 Offre de prestation de service de personnel temporaire N°2023/023 Marchés publics de travaux dépollution ancien garage automobile Mauriès N°2023/024 Offre de prestation de service de personnel temporaire N°2023/028 Tarification maison des métiers cuir et quartier historique N°2023/029 Tarif de groupe festival grandeur nature concert 13 juillet 2023 N°2023/030 Création de la régie d'avances au Secrétariat Général N°2023/031 Ester en justice dans le cadre de trois contentieux qui opposent Messieurs BACOU et TERRASIÉ N°2023/032 Passation d'un bail pour l'installation de l'opération Bouger pour grandir N°2023/033 Délégation de pouvoir et de signature pour un dépôt de plainte N°2023/034 Délégation de pouvoir et de signature pour un dépôt de plainte N°2023/035 Création de la régie d'avances au service des ressources humaines N°2023/036 Attribution de la mise en concurrence pour l'octroi d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public N°2023/037 Attribution d'une prestation d'intervention pour un état des lieux des risques Psychosociaux N°2023/038 Convention de mise à disposition d'un local à l'association Graulhet Aqua Passion N°2023/039 Renouvellement d'une ligne de trésorerie intéractive N°2023/040 Gratuité de l'entrée à la Maison métiers du cuir pendant l'alerte rouge canicule N°2023/041 Ester en justice dans le cadre d'un contentieux qui opposent la société HIVORY N°2023/042 Règlement de frais et honoraire dans le cadre de l'exercice du droit péremption urbain N°2023/043 Gratuité de l'occupation du domaine public lors du marché jeudi 12 octobre N°2023/044 Convention d'occupation temporaire entre la commune Graulhet et Scg rugby N°2023/045 Marché public de prestations intellectuelles N°2023/046 Acceptation d'une offre de prestation la visite lieu culturel N°2023/047 Tarifs festival grandeur nature N°2023/048 Financement des investissements 2023 N°2023/049 Avenant de prolongation de délais n°1 N°2023/050 Marché public service maintenance des climatisations et centrale d'air N°2023/051 Convention de misa à disposition de matériel de planète Tarn N°2023/052 Ester en justice dans le cadre d'une procédure accélérée au fond relative N°2023/053 Tarifs maison métiers du cuir N°2023/054 Contrat de cessions et prestations musicales, danse et autres N°2023/055 Marché public de service N°2023/056 Attribution de la consultation portant sur les travaux rénovation d'éclairage N°2023/057 Convention mise à disposition avec la crèche N°2023/058 Tarif de location de chalets et d'occupations N°2023/059 Prestation de 4 musiciens intermittents de l'Orchestre Frédéric Vernhet